Ch. 5 · L'Indice d'Utilité SocialePhareInnovante

L'Indice d'Utilité Sociale (IUS)

Une modulation de l'impôt sur le travail selon l'utilité sociale objectivable de l'activité : le marché donne un prix, l'IUS ajoute la valeur que le prix ne dit pas.

Mise en place, garantiesModulation favorable (ciblée bas revenus) / défavorable (externalités mesurables liées à l'activité, pas aux décisions d'entreprise) ; boucle fiscale équilibrée (malus finance bonus) ; règles adaptées indépendants/multi-activité ; phase de test ; gouvernance HIC ; à dominante favorable.

Vecteur d'axiomes — il décide de sa place

Blâmer le jeu, pas les joueurs3/3

Enracinement et Obligation1/3

La Capacité3/3

Réciprocité et Dette sociale2/3

L'Intelligence des Communs1/3

Le Voile d'Ignorance2/3

Vérité Physique et Règle d'Or2/3

Résilience et Souveraineté0/3

Réseau: 11 liens déclarés · intermédiarité 21/100
Annexe du Recueil: Annexe 03 — ARCHITECTURE DU RUL, DU PLANCHER VITAL ET DE LA FISCALITÉ DU FLUX
Chapitre: Ch. 5 · L'Indice d'Utilité Sociale

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Agit sur · 6

les propositions dont celle-ci est le sujet

tension Le Pacte de Transmission
effet différéproposée, pas encore validée
Tension assumée : la Flat Tax à taux unique traite tous les euros pareil, le Pacte réintroduit de la progressivité sur le stock. La cohérence tient à la séparation flux/stock — si elle cède, le programme paraît se contredire.
délimite Le Revenu Universel de Libération (RUL)
effet immédiathaute
L'IUS module l'impôt sur le travail ; il ne touche jamais au socle inconditionnel. Les deux étages restent séparés.
conditionne La comptabilité des communs
effet immédiatvalidé
« La comptabilité des communs » dépend bien de « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », et non l'inverse.
conditionne L'exigence et le mérite pluriel
effet immédiatvalidé
« L'exigence et le mérite pluriel » dépend bien de « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », et non l'inverse.
conditionne Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC)
effet immédiatvalidé
« Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC) » dépend bien de « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », et non l'inverse.
conditionne Administrer simplement le travail indépendant
effet immédiatvalidé
« Administrer simplement le travail indépendant » dépend bien de « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », et non l'inverse.

Sous l'effet de · 4

les propositions qui agissent sur celle-ci

La Haute Instance des Communs (HIC) conditionne
effet immédiatproposée, pas encore validée
« L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) » ne peut pas fonctionner sans « La Haute Instance des Communs (HIC) », qui en constitue le socle ou l'infrastructure.
Le coefficient pénibilité tempère
effet différéproposée, pas encore validée
« Le coefficient pénibilité » borne « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) » : il en module l'ampleur, le rythme ou la portée sans le supprimer.
L'IUS immobilier (Bonus du Bâtisseur / Malus du Spéculateur) décline
effet immédiathaute
« L'IUS immobilier (Bonus du Bâtisseur / Malus du Spéculateur) » est l'application sectorielle du principe posé par « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) » : même mécanique, autre terrain.
Reconnaître matériellement l'utilité sociale des métiers décline
effet immédiathaute
« Reconnaître matériellement l'utilité sociale des métiers » est l'application sectorielle du principe posé par « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) » : même mécanique, autre terrain.

Réciproque · 1

les deux agissent l'une sur l'autre

conditionne Le cloisonnement strict anti « crédit social »
effet immédiatproposée, pas encore validée
« Le cloisonnement strict anti « crédit social » » ne peut pas fonctionner sans « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », qui en constitue le socle ou l'infrastructure.
Le cloisonnement strict anti « crédit social » protège
effet immédiatproposée, pas encore validée
« Le cloisonnement strict anti « crédit social » » est un garde-fou : il rend « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) » possible tout en empêchant qu'il soit détourné ou capté.

Proximité doctrinale · 5

les fils calculés depuis le vecteur d'axiomes