L'Indice d'Utilité Sociale (IUS)

Comprendre

Une modulation de l'impôt sur le travail selon l'utilité sociale objectivable de l'activité : le marché donne un prix, l'IUS ajoute la valeur que le prix ne dit pas.

• Haïr le jeu, pas les joueurs3/3
• La Capacité3/3
• Réciprocité et Dette sociale2/3
• Le Voile d'Ignorance2/3
• Vérité Physique et Règle d'Or2/3
• Enracinement et Obligation1/3
• L'Intelligence des Communs1/3

Approfondir

Une modulation de l'impôt sur le travail selon l'utilité sociale objectivable de l'activité : le marché donne un prix, l'IUS ajoute la valeur que le prix ne dit pas. Ni note, ni salaire administré.

Mise en place, garanties, points d'attention

Modulation favorable (ciblée bas revenus) / défavorable (externalités mesurables liées à l'activité, pas aux décisions d'entreprise) ; boucle fiscale équilibrée (malus finance bonus) ; règles adaptées indépendants/multi-activité ; phase de test ; gouvernance HIC ; à dominante favorable.

Vérifier

Statut du chiffrage

Neutre (sans effet net)

Impact financier

Neutre (boucle fermée, net nul) — non consolidé dans les blocs de recettes.

Filiation

Filiation partielle

Sources

Analogie pigouvienne (A.C. Pigou, 1920) étendue au revenu du travail ; économie du care (N. Folbre) ; comptabilité CARE (J. Richard & A. Rambaud, Paris-Dauphine, 2012). La modulation de l'impôt selon l'utilité sociale est originale.

Programme & annexe

Référence de page dans le programme à venir

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