La TVA Nudge

Comprendre

Faire cesser le mensonge du prix : moduler la TVA selon la santé (Nutri-score) et l'empreinte carbone, pour que le choix vertueux devienne mécaniquement moins cher que le choix destructeur.

• Haïr le jeu, pas les joueurs3/3
• Vérité Physique et Règle d'Or3/3
• La Capacité2/3
• Réciprocité et Dette sociale2/3
• Enracinement et Obligation1/3
• L'Intelligence des Communs1/3
• Le Voile d'Ignorance1/3
• Résilience et Souveraineté1/3

Approfondir

Faire cesser le mensonge du prix : moduler la TVA selon la santé (Nutri-score) et l'empreinte carbone, pour que le choix vertueux devienne mécaniquement moins cher que le choix destructeur. On n'interdit rien, on ne moralise pas — on inclut dans le prix le coût réel que la société paiera plus tard.

Mise en place, garanties, points d'attention

Deux boussoles physiques mesurables (Nutri-score, bilan carbone) qui échappent au lobbying ; barème simplifié (A 0%, B/C 5,5%, D 25%, E 33% ; produit sans Nutri-score affiché = E par défaut) ; Socle Vital sain/local à 0-5,5% ; Superflu toxique jusqu'à 33% (hors AOP/AOC) ; recettes du malus intégralement fléchées vers la transition (agriculture, Grande Sécu, énergie) — réforme à pression fiscale globale constante.

Vérifier

Statut du chiffrage

Ordre de grandeur

Impact financier

Recette nette au Bloc 3 du financement (annexes fin.) ; malus fléché vers la transition. Coût courant = accompagnement/prévention/isolation (phasé An 1).

Filiation

Filiation solide

Sources

Fiscalité pigouvienne (A.C. Pigou, 1920) ; nudge (Thaler & Sunstein, 2008) ; taxes comportementales santé (sugar tax) ; Nutri-score (Santé publique France). Jumeau doctrinal de l'IUS.

Programme & annexe

Référence de page dans le programme à venir

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