← La constellation
Ch. 27 · Travailler mieux

Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC)

Rendre le travail saisonnier plus simple à déclarer qu'à dissimuler : l'employeur déclare les heures et le salaire, l'institution génère le contrat, calcule les cotisations et route la déclaration.

Mise en place, garantiesVersion papier via France Services ; droits d'un contrat déclaré (maladie, retraite, chômage, IUS) ; réservé à une activité réellement saisonnière (verrous anti-abus : durée, cumul, carence, bascule en CDI quand le besoin devient permanent) ; safe harbor documentaire/API pour le droit au travail.

Vecteur d'axiomes — il décide de sa place

Blâmer le jeu, pas les joueurs3/3
Enracinement et Obligation1/3
La Capacité2/3
Réciprocité et Dette sociale2/3
L'Intelligence des Communs1/3
Le Voile d'Ignorance0/3
Vérité Physique et Règle d'Or0/3
Résilience et Souveraineté1/3
Chiffrage
Ordre de grandeur
Réseau
4 liens déclarés · intermédiarité 7/100
Annexe du Recueil
Annexe 19 — TRAVAILLER MIEUX : POLITIQUE DE L’EMPLOI ET TRAVAIL DIGNE
Chapitre
Ch. 27 · Travailler mieux

Explorer de proche en proche

Agit sur · 1

les propositions dont celle-ci est le sujet

  • délimite Le Revenu Universel de Libération (RUL)
    effet immédiathaute

    « Le TESC s'ajoute au RUL. Il ne le réduit jamais. » Interdiction de tout effet de trappe entre revenu d'activité saisonnier et socle.

Sous l'effet de · 3

les propositions qui agissent sur celle-ci

  • L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) conditionne
    effet immédiatvalidé

    « Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC) » dépend bien de « L'Indice d'Utilité Sociale (IUS) », et non l'inverse.

  • Le Cloud des Communs conditionne
    effet immédiatvalidé

    « Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC) » dépend bien de « Le Cloud des Communs », et non l'inverse.

  • Le travail digne (mesurer autrement) renforce
    effet immédiatvalidé

    Réciprocité : « Le travail digne (mesurer autrement) » et « Le Titre Emploi Saisonnier Capacitaire (TESC) » s'alimentent mutuellement. Une seule ligne conservée (le lien était dupliqué dans les deux sens).

Proximité doctrinale · 2

les fils calculés depuis le vecteur d'axiomes