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Ch. 15 · Le Sanctuaire FoncierPhare

Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée)

Protéger le droit d'habiter et capter la rente que le propriétaire n'a pas produite.

Mise en place, garantiesRésidence principale sanctuarisée : aucun impôt nouveau tant qu'on l'habite ; abattement successoral pour l'héritier qui l'occupe ; captation de la plus-value non gagnée uniquement à la cession/transmission ; report d'impôt pour les 'riches en pierre, pauvres en liquidités'.

Vecteur d'axiomes — il décide de sa place

Blâmer le jeu, pas les joueurs2/3
Enracinement et Obligation3/3
La Capacité2/3
Réciprocité et Dette sociale2/3
L'Intelligence des Communs1/3
Le Voile d'Ignorance2/3
Vérité Physique et Règle d'Or1/3
Résilience et Souveraineté0/3
Chiffrage
Non chiffré
Réseau
5 liens déclarés · intermédiarité 5/100
Annexe du Recueil
Annexe 09 — SANCTUAIRE FONCIER ET CAPACITÉ D’HABITER
Chapitre
Ch. 15 · Le Sanctuaire Foncier

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Agit sur · 2

les propositions dont celle-ci est le sujet

  • tempère L'IUS immobilier (Bonus du Bâtisseur / Malus du Spéculateur)
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « L'IUS immobilier (Bonus du Bâtisseur / Malus du Spéculateur) » ne peut pas fonctionner sans « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) », qui en constitue le socle ou l'infrastructure.

  • tempère Le Foncier Commun
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « Le Foncier Commun » ne peut pas fonctionner sans « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) », qui en constitue le socle ou l'infrastructure.

Sous l'effet de · 2

les propositions qui agissent sur celle-ci

  • Le Pacte de Transmission finance
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « Le Pacte de Transmission » apporte une ressource à « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) ».

  • Le Fonds du Destin Commun finance
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « Le Fonds du Destin Commun » apporte une ressource à « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) ».

Réciproque · 1

les deux agissent l'une sur l'autre

  • protège Le Compteur de Capacité
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « Le Compteur de Capacité » ne peut pas fonctionner sans « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) », qui en constitue le socle ou l'infrastructure.

  • Le Compteur de Capacité finance
    effet immédiatproposée, pas encore validée

    « Le Compteur de Capacité » apporte une ressource à « Le Sanctuaire Foncier (résidence + captation de la plus-value non gagnée) ».

Proximité doctrinale · 5

les fils calculés depuis le vecteur d'axiomes